Conditions générales d'utilisation

ARTICLE 1. INFORMATIONS LEGALES

En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Histoires d’Objets est édité par : Histoires d’Objets, domicilié à l’adresse suivante : 23 Boulevard du Nord – 84200 CARPENTRAS

Téléphone : 04 90 66 80 07

Adresse email : contact@histoires-dobjets.fr

Le directeur de publication du site est : Claire Audubert

Le site Histoires d’Objets est hébergé par : e-monsite

L'hébergeur peut être contacté à cette adresse mail : https://www.e-monsite.com/pages/contact.html

ARTICLE 2. PRESENTATION DU SITE

Le site Histoires d’Objets a pour objet :

La présentation aux internautes de toutes ses activités et la vente en ligne des créations réalisées au sein de son atelier,
La promotion et la vente de toutes les créations réalisées
L’information des événements promotionnels organisés par l’atelier Histoires d’Objets (ateliers participatifs, soirées événementielles, journées à thèmes….).

ARTICLE 3. CONTACT

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse email suivante : contact@histoires-dobjets.fr ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : Histoires d’Objets - Association Rheso, 259 bis Avenue Pierre Sémard – 84200 CARPENTRAS.

ARTICLE 4. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes conditions générales d’utilisation.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.

Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessibles à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.

ARTICLE 5. ACCES ET NAVIGATION

L’accès au site et son utilisation sont réservés aux personnes majeures. L’éditeur sera en droit de demander une justification de l’âge de l’utilisateur, et ce par tout moyen.

L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu, ou toute autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.

La connexion et la navigation sur le site Histoires d’Objets valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, quels que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.

Les présentes CGU s’appliquent à toute déclinaison ou extension du site, sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

ARTICLE 6. GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

ARTICLE 7. SERVICES RESERVES AUX UTILISATEURS INSCRITS

INSCRIPTION

L’accès à certains services, est conditionné par l’inscription de l’utilisateur.

L’inscription et l’accès aux services du site sont réservés exclusivement aux personnes physiques majeures capables, ayant rempli et validé le formulaire d’inscription disponible en ligne sur le site Histoires d’Objets ainsi que les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Lors de son inscription, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L’utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d’en conserver l’exactitude.

L’utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse email valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services.

Toute communication réalisée par Histoires d’Objets et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par l’utilisateur. Ce dernier s’engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse email et à répondre dans un délai raisonnable si cela est nécessaire.

Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique.

L’utilisateur se voit attribuer un identifiant lui permettant d’accéder à un espace dont l’accès lui est réservé (ci-après « Espace personnel »), en complément de la saisie de son mot de passe.

L’identifiant et le mot de passe sont modifiables en ligne par l’utilisateur dans son Espace personnel. Le mot de passe est personnel et confidentiel, l’utilisateur s’engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers.

Histoires d’Objets se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d’inscription aux services en cas de non-respect par l’utilisateur des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

DESINSCRIPTION

L’utilisateur régulièrement inscrit pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son espace personnel. Toute désinscription du site sera effective immédiatement après que l’utilisateur ait rempli le formulaire prévu à cet effet.

ARTICLE 8. RESPONSABILITES

L’éditeur n’est responsable que du contenu qu’il a lui-même édité.

L’éditeur n’est pas responsable :

En cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit ;
Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du site ou de ses services ;
Des caractéristiques intrinsèques de l’internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
Des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance à l’égard de traitement de données à caractère personnel.

Par ailleurs, le site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.

L’utilisateur est responsable :

De la protection de son matériel et de ses données ;
De l’utilisation qu’il fait du site ou de ses services ;
S’il ne respecte ni la lettre, ni l’esprit des présentes CGU.

ARTICLE 9. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels Histoires d’Objets n’exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par l’éditeur, celui-ci décline toute responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.

L’éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires.

En outre, l’information préalable de l’éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte.

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Enfin, Histoires d’Objets se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si celui-ci est jugé non conforme à sa politique éditoriale.

ARTICLE 10. CONFIDENTIALITE

DONNEES COLLECTEES ET TRAITEES, ET MODE DE COLLECTE DES DONNEES

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation ;
Minimisation de la collecte, et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
Conservation des données : les données sont conservées pour la plus longue des durées nécessaires au respect des dispositions légales et réglementaires applicables, compte tenu des contraintes opérationnelles. S’agissant des clients, les informations sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle et pendant 5 ans à compter de leur collecte, ou de la dernière transaction enregistrée.
Le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licite, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

L’utilisateur a expressément consenti au traitement ;
Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat ;
Le traitement répond à une obligation légale ;
Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;
Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique ;
Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

Les données à caractère personnel collectées sur le site Histoires d’Objets sont les suivantes :

Nom et prénom,
Adresse postale, (numéro, rue, code postal et ville)
Adresse email,
Numéro de téléphone

Ces données sont collectées lorsque l’Utilisateur effectue l’une des opérations sur le Site :

Création d’un compte personnel,
Connection avec son propre compte,
Achat d’un ou plusieurs produits,
Inscription ou acceptation d’inscription à la newsletter de l’atelier Histoires d’Objets

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des données collectées, l’utilisateur pouvant à tout moment demander la suppression de ses données à caractère personnel.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

informer les utilisateurs des nouveautés créées à la boutique,
facturer les clients aux adresses et coordonnées fournies,
livrer les commandes passées aux adresses de livraisons fournies
Proposer des réductions et des promotions spécifiques,
Comptabiliser les points fidélité au fur et à mesure des achats

Les données peuvent être transmises aux tiers ci-après énumérés :

la Poste,
le transporteur en charge de livrer la commande passée

HEBERGEMENT DES DONNEES

Tel que mentionné plus haut, le site Histoires d’Objets est hébergé par e-monsite.

L’hébergeur peut être contacté à l'adresse email suivante : https://www.e-monsite.com/pages/contact.html

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.

LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNEES

La responsable du traitement des données à caractère personnel est : Claire Audubert. Elle peut être contactée de la manière suivante :

Par email : contact@histoires-dobjets.fr ou claire.audubert@rheso.fr

LE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES

La personne suivante a été nommée Déléguée à la Protection des Données : Gaëlle Queyron

La déléguée à la protection des données peut être jointe de la manière suvante :

Par email : gaelle.queyron@rheso.fr

DROITS DE L’UTILISATEUR ET PROCEDURES DE MISE EN ŒUVRE DES DROITS DE L’UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénoms et nom ainsi que son adresse email, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d’espace personnel ou d’abonné.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’utilisateur dans un délai de 30(trente) jours maximum.

Droit d’accès, de rectification et droit à l’oubli

L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

L’utilisateur devra envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@histoires-dobjets.fr, demandant expressément la mise à jour (en indiquant les critères à mettre à jour), la modification (en indiquant les modifications à apporter), ou le retrait des données (en reprenant précisément les données à supprimer).

S’il en possède un, l’utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante :

L’utilisateur devra envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@histoires-dobjets.fr, demandant expressément la suppression de son espace personnel.

Droit à la portabilité des données

L’utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :

L’utilisateur devra envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@histoires-dobjets.fr, en listant précisément les données à porter vers un autre site, et en en demandant expressément la portabilité.

Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

Enfin, l’utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes ou impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur.

L’utilisateur devra envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@histoires-dobjets.fr, en indiquant précisément et expréssément sa volonté d'opposition au traitement de ses données, ou à leur limitation.

Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l’utilisateur qu’il peut organiser, quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s’il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’utilisateur, et que l’utilisateur souhaite contester cette décision, il est en droit de saisir la CNIL. (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr ) ou tout juge compétent.

OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNEES

Le responsable du traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

De plus, le responsable du traitement des données s’engage à notifier l’utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’utilisateur est compromise, le responsable du traitement s’engage à informer l’utilisateur par tout moyen.

ARTICLE 11. COOKIES

CONSENTEMENT DE L’UTILISATEUR A L’UTILISATION DE FICHIER « COOKIES » PAR LE SITE

Le site a éventuellement recours au techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le traffic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur. Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l’utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l’issu de cette période, le site demandera à nouveau l’autorisation de l’utilisateur pour enregistrer des fichiers « cookies » sur son disque dur.

OPPOSITION DE L’ UTILISATEUR A L’UTILISATION DE FICHIERS « COOKIES » PAR LE SITE

Il est porté à la connaissance de l’utilisateur qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant son logiciel de navigation.

Les cookies peuvent être désactivés en modifiant la configuration de votre navigateur. Les informations utiles à ce sujet sont disponibles sur http://www.aboutcookies.org/

Dans le cas où l’utilisateur décide de désactiver les fichiers « cookies », il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l’éditeur du site.

DESCRIPTION DES FICHIERS « COOKIES » UTILISES PAR LE SITE

L’Editeur du site attire l’attention de l’utilisateur sur le fait que le site utilise des « cookies » pour cibler l’activité qui a lieu sur son site web et pour améliorer l’expérience utilisateur. Les cookies sont des fichiers de données qui sont installés dans l’ordinateur de l’utilisateur et permettent à Histoires d’Objets de savoir quelles sont les pages visualisées, et connaître les préférences des utilisateurs pour leur proposer le meilleur service et l’expérience de navigation la plus adaptée.

Les cookies de performances recueillent des données à des fins d’analyse de navigation. Histoires d’Objets utilise Google Analytics afin d’analyser la navigation. Les cookies déposés via Google Analytics sont utilisés pour stocker des informations ne permettant pas d’identifier personnellement les internautes. Voici comment Gogle analytics s’engage à protéger les données : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html?hl=fr

De plus, le site intègre des boutons de réseaux sociaux permettant à l’utilisateur de partager son activité sur le site. Des fichiers « cookies » de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d’être stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur lorsqu’il utilise ces fonctionnalités.

L’attention de l’utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres, possiblement différentes de celles présentées ici. L’éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et de gestion des données personnelles de ces sites.

Vous pouvez utiliser les méthodes suivantes afin de personnaliser et/ou retirer votre consentement directement via votre navigateur :

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferencees?redirectlocale=fr&redirectslug=activer-desactiver-cookies
Edge (internet explorer) : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Google chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/manage-cookies-and-website-data-sfri11471/mac
Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

ARTICLE 12. PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335*2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.

L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent les propriétés exclusives de l’éditeur.

Il est interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.

Le site Histoires d’ Objets vous souhaite une excellente navigation !